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L'avenant au contrat de prêt qui modifie substantiellement l'engagement de la caution constitue une novation qui necessite le respect du formalisme de la mention manuscrite de la caution.

Un avenant au contrat de prêt et au cautionnement initial qui modifie substantiellement l'engagement de la caution constitue une novation. Dans ces circonstance nouvelles, le formalisme de la mention manuscrite doit de nouveau être respecté. A défaut, l'engagement de cautionnement risque la nullité.
Timo RAINIO | 6/5/2015
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