Honoraires Avocat Lyon - Avocats Commercial Contrat Internet Societe Timo RAINIO

Politique d'honoraires et budgets d'honoraires estimatifs
Honoraire du premier rendez-vous & d'une consultation juridique - Nos forfaits d'honoraires & budgets estimatifs - A propos des honoraires

Honoraire forfaitaire pour un premier rendez-vous / entretien au cabinet d'avocats :
Premier entretien au cabinet. Consultations Juridiques.

Premier rendez-vous au Cabinet d'Avocats / ou via Skype : 0,00 € / 59,00 € TTC
Autres consultations juridiques au Cabinet d'Avocats : 180,00 € TTC
Consultation juridique en extérieur (siège social, domicile... sur LYON) : 180,00 € TTC

1 - L'honoraire forfaitaire pour un premier rendez-vous au cabinet est de 59,00 € TTC.

  Le premier rendez vous est gratuit dans les cas suivants :
  - S'il n’entraîne pas de recherches particulières et qu’il ne dépasse pas 20 minutes
    (...par exemple pour une simple demande devis sur une affaire ou un dossier)
  - Lorsqu’il s’inscrit dans le cadre d’une mission confiée au cabinet
  - Pour les personnes bénéficiaires de l'aide juridictionnelle.

2 - L'honoraire pour la rédaction d'une consultation juridique écrite, ou un rendez-vous hors cabinet, en extérieur : au siège social de l'entreprise ou à domicile (Rhône-Alpes), est alors de 180,00 € TTC.

La durée d'un rendez-vous se situe entre une heure et une heure trente. Il est sans engagement. Il permet, réciproquement, de faire connaissance, de connaître vos droits et la façon de résoudre le problème que vous rencontrez. Si, à la suite, une procédure, un acte ou un recours est envisagé, une convention d'honoraires ou un devis, incluant le coût du rendez-vous, vous sera proposée.

Pour une première consultation juridique, pensez bien à apporter les pièces du dossier pour faciliter le travail de l'Avocat.

Honoraires - Prestations juridiques et judicaires :
Convention d'honoraires - Devis. Aide juridictionnelle - Assurance protection juridique.

Lors de notre proposition de convention d'honoraires ou de devis, nous tenons compte de la difficulté de l'affaire ou du projet, de l'usage en la matière, de votre situation financière, des frais exposés ainsi que des diligences à prévoir.

Les honoraires du cabinet peuvent être pris en charge, partiellement ou en totalité :

par votre assurance protection juridique,

ou au titre de l'aide juridictionnelle.

Nos propositions de conventions d'honoraires peuvent être fixées :

Selon un forfait (conseil juridique, rédaction d'actes et de contrats)

Selon le temps passé avec un taux horaire, avec l'indication d'un budget d'honoraires estimé (procédures judiciaires)

Selon un abonnement mensuel (entreprises, sociétés, syndicat, secrétariat juridique)

Selon le temps passé avec un taux horaire, avec un honoraire de résultat (entre 7 et 10% du montant gagné)

Honoraires forfaitaires :

Nous convenons avec vous d’une rémunération globale, forfaitaire, sans modification ultérieure.

Nous pouvons vous proposer ce type de rémunération pour les procédures ayant peu "d’aléa", ou une réaction d'actes,de contrats.

Honoraires forfaitaires (rendez-vous, consultations, rendez-vous extérieurs...)

Honoraires : non abonné / abonné (- 25%)

(S’abonner à l’assistance juridique)

49,17 € HT - 59,00 € TTC / inclus dans l'abonnement

150,00 € HT - 180,00 € TTC, ou sur devis

/ inclus dans l'abonnement 'assistance juridique TPE'

29,16 € HT - 35,00 € TTC pour 10 minutes de consultation téléphonique / inclus dans l'abonnement

20,83 € HT - 25,00 € TTC pour une question simple écrite de 1 000 caractères. Envoyer une question et recevoir une réponse concise d'un avocat, accompagnée de la règle de droit corrrespondante / inclus dans l'abonnement 'assistance juridique TPE'

Général :

Premier entretien / rendez-vous au cabinet :

Consultation juridique ou rendez-vous 'extérieur' :

Consultation téléphonique de '10 min' :

Poser une question écrite :

Honoraires forfaitaires en Droit des contrats et Droit des baux

Contrats de l'entreprise :

Accord/engagement de confidentialité :
Rédaction / Modification de contrat commercial :

(contrat sui generis, contrat de partenariat...)

CGV – vente de produits / services à des professionnels (B2B) :
CGV – vente de produits / services à des consommateurs (B2C) :
Contrat de franchise - Document précontractuel d'information
Contrat de distribution :
Contrat de prestation de services :
Contrat d’apport d’affaires / de courtage / de commissionnement / d'agent commercial :

Contrats en droit des transports :

Contrat cadre de transport routier :
Contrat cadre de commission de transport :
Contrat cadre de prestations logistiques :
Contrat cadre tractionnaire :

Contrats concernant le local commercial ou industriel :

Rédaction d’un bail commercial :
Rédaction d’un bail professionnel :
Lettre de demande de révision annuelle ou triennale du loyer :
Résiliation du bail commercial par le preneur :
Avenant modificatif du bail :
Demande de renouvellement d’un bail commercial par le preneur :
Résiliation amiable d’un bail commercial :
Contrat de sous location d’un bail commercial :
Résiliation du bail commercial par le bailleur
Transaction immobilière (Marché Immobilier des Avocats)

Honoraires : non abonné / abonné (- 25%)

(S’abonner à l’assistance juridique)

500 € HT / 375 € TTC

à partir de 500 € HT ou sur devis / à partir de 375 € HT ou sur devis -25%

1 100 € HT / 825 € HT

sur devis / sur devis -25%

1 500 € HT / 1 125€ HT

sur devis / sur devis -25%

900 € HT / 675 € HT

240 € HT / 180 € HT

600 € HT / 450 € HT

500 € HT / 375 € HT

900 € HT / 675 € HT

sur devis / sur devis -25%

Honoraires forfaitaires en Droit des sociétés et des affaires

Honoraires : non abonné / abonné (- 25%)

(S'abonner à l'assistance juridique)

600 € HT / 450 € HT

1 100 € HT / 825 € HT

200 € HT / 150 € HT

600 € HT / 450 € HT

1 300 € HT / 975 € HT

600 € HT / 450 € HT

200 € HT / 150 € HT

600 € HT / 450 € HT

1 100 € HT / 825 € HT

1 400 € HT / 1 050 € HT

1 600 € HT / 1 200 € HT

2 000 € HT / 1 500 € HT

sur devis / sur devis -25%

400 € HT / 300 € HT

480 € HT / 360 € HT

680 € HT / 510 € HT

sur devis / sur devis -25%

200 € HT / 150 € HT

200 HT / 150 € HT

200 € HT / 150 € HT

sur devis / sur devis -25%

200 € HT / 150 € HT

300 € HT / 225 € HT

600 € HT / 450 € HT

900 € HT / 675 € HT

sur devis / sur devis -25%

600 € HT / 450 € H

sur devis / sur devis -25%

900 € HT / 675 € HT

sur devis / sur devis -25%

900 € HT / 675 € HT

sur devis / sur devis -25%

sur devis (entre 1% et 3% du montant de la cession) / sur devis -25%

sur devis / sur devis -25%

sur devis (entre 1% et 3% du montant de la cession) / sur devis -25%

sur devis / sur devis -25%

sur devis (entre 1% et 3% du montant de l'apport) / sur devis -25%

sur devis / sur devis -25%

300 € HT / 225 € HT

400 € HT / 300 € HT

1 500 € HT / 1 125 € HT

400 € HT / 300 € HT

900 € HT / 675 € HT

1 300 € HT / 975 € HT

Assistance juridique en droit des sociétés et droit de l’entreprise :

Création – Constitution :

Création Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) :

Création Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) :

Mise en activité ou reprise d’activité d’une société :

Création SARL (Société à Responsabilité Limitée) :

Création SAS (Société par Actions Simplifiée) :

Création Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL) :

Création SCI (Société Civile Immobilière) :

Immatriculation micro-entrepreneur :

Création d’une entreprise individuelle :

Création association :

Création d’un Groupement d’Intérêt Economique (GIE) sans règlement intérieur :

Groupement d’Intérêt Economique (GIE) avec règlement intérieur :

Création d’une Société Anonyme (SA) à Conseil d’administration :

Création d’une Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de surveillance :

Création d’une société par voie d’apport en nature :

Création d’une filiale française en France par une société étrangère :

Fonctionnement de la société :

Assemblée générale annuelle d'approbation des comptes :

Distribution de résultat ou de réserves indépendante de l’assemblée d’approbation des comptes :

Approbation des comptes sans distribution :

Approbation des comptes avec distribution :

Approbation des comptes d’une Société Anonyme (SA) :

Nomination ou démission d’un gérant (EURL, SARL et SCI) :

Nomination ou démission d’un dirigeant (SASU et SAS) :

Modification de la rémunération du dirigeant :

Désignation d’une personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société :

Procès-verbal d’assemblée d’autorisation(s) diverse(s) :

Modification de l’activité :

Mise en activité ou reprise d’activité d’une société :

Mise en sommeil de la société :

Adjonction, modification ou suppression d’une enseigne :

Adjonction, modification ou suppression d’un nom commercial :

Modification de la dénomination sociale :

Modification de la date de clôture de l’exercice social :

Prorogation de la durée de la société :

Procès-verbal d’assemblée d’autorisation(s) diverse(s) :

Modification de l’objet social :

Transfert de siège social :

Modification des statuts :

Opérations sur le capital :

Reconstitution des capitaux propres :

Perte de la moitié du capital social et poursuite de l’activité :

Augmentation du capital social par incorporation de réserves :

Augmentation du capital social par incorporation d’un compte courant d’associé :

Augmentation du capital social par apport(s) en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription :

Augmentation du capital social par apport(s) en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription :

Augmentation du capital social par apports en nature :

Réduction du capital social motivée par des pertes :

Réduction du capital social non motivée par des pertes :

Réduction du capital social par distribution en numéraire :

Pacte d’actionnaires ou pacte d’associés :

Pacte d’associés classique :

Pacte d’associés sur-mesure :

Transformation en un autre forme (vers SARL, vers SAS)

Transformation de la société en SAS :

Transformation de la société en SARL :

Autre transformation :

Cession ou achat d’une société ou d’un fonds de commerce :

Lettre d’intention :

Cession de parts sociales (SARL, EURL, SCI) :

Cession d’actions (SAS, SASU, SA)

Convention de garantie d’actif et de passif :

Cession de fonds de commerce :

Fusion

Transmission Universelle de Patrimoine :

Apport partiel d’actifs :

Location-gérance :

Rédaction ou modification d’un contrat de location-gérance :

Financement :

Convention de compte courant d’associé :

Convention de blocage d’un compte courant d’associé :

Convention d’abandon total ou partiel d’un compte courant d’associé avec ou sans clause de retour à meilleure fortune :

Convention de trésorerie intra-groupe :

Opération concernant les groupes de sociétés :

Contrat de prestation de services :

Contrat de prestation de services intra-groupe :

Contrat d’animation d’un groupe de sociétés :

Convention de trésorerie intra-groupe :

Disparition de la société :

Dissolution amiable de la société :

Liquidation amiable de la société :

Dissolution et liquidation de la société :

Honoraires forfaitaires en Droit du travail, Droit social

Assistance juridique en droit du travail :

Rédaction d'un contrat de travail type CDI (employé) :
Rédaction d'un contrat de travail type CDI (cadre) :
Rédaction d'un contrat de travail type CDD (employé) :
Rédaction d'un contrat de travail type CDD(cadre) :
Promesse d'embauche :
Modification d'un contrat de travail :

Assistance dans le cadre d'une rupture conventionnelle :

Assistance pour une procédure de licenciement :

(pour faute - cause réelle et sérieuse, économique, inaptitude)

Sanction disciplinaire (avertissement, blame) :

Election des membres du Comité Social l'Economique :

Référendum d'entreprise (TPE) :

Règlement intérieur - Charte informatique - RGPD :

Assistance de l'employeur / formation en droit social :

Procédure contentieuse coté employeur référé :

Procédure contentieuse coté employeur fond :

Procédure contentieuse coté salarié référé :

Procédure contentieuse coté salarié fond :

Honoraires : non abonné / abonné (- 25%)

(S’abonner à l’assistance juridique)

400 HT / 300 € HT

800 HT / 600 € HT

800 HT / 750 € HT

800 HT / 600 € HT

1 500 HT ou sur devis / 1 125 € HT ou sur devis -25%

800 HT ou sur devis / 600 € HT ou sur devis -25%

sur devis / ou sur devis -25%

3 000 HT ou sur devis / 2 250 € HT ou sur devis -25%

1 250 HT / 1 000 € HT

sur devis / sur devis -25%

budget à prévoir : 1 000 € HT - 1 500 € HT ou sur devis / sur devis -25%

budget à prévoir : 2 000 € HT - 3 000 € HT ou sur devis / sur devis -25%

budget à prévoir : 800 € HT - 2 000 € HT ou sur devis / sur devis -25%

budget à prévoir : 1 500 € HT - 2 500 € HT ou sur devis / sur devis -25%

Honoraires forfaitaires en droit du numérique, des N.T.I.C.

Assistance juridique en droit du numérique / NTIC :

Dépot d'une marque française semi figurative ou verbale avec recherche d'antériorité :
Procédure d'opposition de dépot de marque à l'INPI :

Honoraires : non abonné / abonné (- 25%)

(S’abonner à l’assistance juridique)

300 € HT / 225 € HT
1 100 € HT / 825 € HT
1 100 € HT / 825 € HT
1 100 € HT / 825 € HT
1 100 € HT / 825 € HT
180 € HT / 135 € HT

80 € HT par lettre d'avocat - client ou sur devis / sur devis - 25%

900 € HT / 675 € HT

sur devis / sur devis - 25%

Honoraire mixte ou selon le temps passé ... avec l'indication d'un budget d'honoraires estimatif au préalable :

L'honoraire "au temps passé" ou "taux horaire" est calculé en cours de procédure ou à la fin du dossier par une multiplication du temps passé par le taux horaire qui aura été déterminé à l’origine.

Ce type d'honoraires est généralement proposé pour les procédures devant le Tribunal Judicaire ou certaines démarches complexes en Conseil juridique.

Le coût horaire du cabinet est fixé pour l'année 2019 à :

180 € HT en Droit civil,
200 € HT en Droit commercial et Droit du travail,

250 € HT en Droit des N T I C / propriété intellectuelle.

Dans la mesure du possible, nous vous indiquons le nombre d’heures prévisibles nécessaires au traitement de votre dossier.

Nous vous informons également toujours si un dépassement du budget d'honoraires est à prévoir en fonction de votre affaire.

En matière de contentieux judiciaire, le cabinet propose, depuis l'année 2019, des conventions d'honoraires "mixtes" :

Une convention d'honoraires 'mixte' prévoit un honoraire 'forfaitaire' pour une procédure judiciaire 'normale' et un honoraire 'au temps passé' pour les prestations non prévues initialement.

Le 'forfait' inclut ainsi :

l'étude du dossier / de l'affaire,
deux rendez-vous au cabinet ou au siège de l'entreprise,
l'étude des conclusions ou de l'assignation de la partie adverse,
la rédaction de deux 'jeux' de conclusions (ou d'une assignation et d'un jeu de conclusions en réponse),
les audiences de renvoi, d'orientation ou de 'mise en état",
la préparation de la plaidoirie et la plaidoire,
les correspondances et formalités,
et les frais d'impresion et de copies.

Par contre, les prestations exceptionnelles, ou non prévues et qui n'entreraient pas dans le 'forfait' de la convention, telles que par exemple, la rédaction d'un troisième et quatrième jeu de conclusions ou une procédure incidente à la principale, feraient alors l'objet d'une facturation au temps passé, avec une information et une demande d'accord du client au préalable.

Honoraire forfaitaire selon un abonnement mensuel :

Si vous souhaitez avoir régulièrement recourt à des services juridiques au cours de l'année en conseil et pré-contentieux, nous proposons un contrat d’abonnement - d'assistance juridique annuel à partir de 120 € HT par mois.

Les jeunes ou petites entreprises de moins de cinq salariés ou collaborateurs peuvent bénéficier d'une assistance juridique selon un abonnement limité dans le temps (de un à trois mois) et selon un honoraire forfaitaire qui tient compte de leur faible trésorerie : Pack 'Hotline juridique' TPE - 99 € HT pour un mois ou Pack 'Assistance Juridique' TPE - 300 € HT / mois durant trois mois.

Honoraire au temps passé ou forfaitaire, avec un honoraire "de résultat" :

Pour certaines affaires, nous pouvons vous proposer un honoraire "de résultat" en honoraire "complémentaire".

Cet honoraire dit "de résultat" est proportionnel au résultat obtenu et aux sommes gagnées ou économisés à titre définitif.

Notre cabinet privilégie ce mode de facturation devant le Conseil de prud'hommes pour les affaires complexes coté salarié et pour certaines procédures en recouvrement de créances.

Nous recourons alors à un honoraire au taux horaire compétitif ou un honoraire forfaitaire, assorti d’un honoraire de résultat entre 7% et 10% maximum sur les sommes gagnées.

Ce mode de facturation permet d’envisager un honoraire de base moins important, tout en incitant l’avocat à l'issue de l'affaire.

A propos d'honoraires...
Combien coûte, rapporte ou fait économiser un conseil gratuit ? - Environ... 0 € et parfois moins.

Le Conseil a un prix car l’information, le savoir et le savoir-faire sont une richesse, en droit ou dans toute autre matière.

« Christian Dior se trouvait un jour en visite dans son magasin de New York.

Arrive une cliente élégante, pressée et préoccupée : elle doit aller à une réception le soir même et n’a pas de chapeau.

Dans les années 50, le chapeau était un accessoire nécessaire pour une élégante en soirée.

La modiste essaie plusieurs chapeaux : aucun ne va.

Christian Dior s’avance et invite la cliente à s’asseoir. Il prend un ruban de tissu, quelques épingles, et installe en un tournemain sur ses cheveux une coiffure ravissante.

La cliente, enchantée, demande combien elle doit.

Christian Dior indique son prix. Il est élevé.

Elle a un haut le corps : « C’est cher, dit-elle, pour un ruban et des épingles ! ».

« Qu’à cela ne tienne », répond Christian Dior. Il ôte les épingles et le ruban, range le tout dans un carton et le tend à la dame : « Voilà, Madame, je vous l’offre en cadeau ».

Elle partit le carton à la main et bien embarrassée. »

Michel VOLLE, Economiste et Consultant.